Actes officiels reliés à
François Bélanger


Le 29 mai 1680, Le Roi Louis XIV passait, sous la signature de Colbert, un arrêt confirmant les concessions faites par Monsieur Louis de Buade, comte de Frontenac et Monsieur l'Intendant Duchesneau, du 12 octobre 1676 au 5 septembre 1679. Dans l'énumération des concessions pour cette période, se trouve la concession de François Bélanger.

Le Roi finissait son mandement en recommandant au Conseil Souverain d'enregistrer le présent arrêt et commandait à ses huissiers de ce même conseil de faire tout le nécessaire pour l'exécution des présentes car tel était son bon plaisir.

L'enregistrement de la concession par le Conseil Souverain de la Nouvelle-France fut faite à Québec le 24 octobre 1680 sous la signature de Peuvret.




Note: Cher lecteur, le reste du document est disponible dans "Hommages...".


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