Documents relatifs à la seigneurie de Bonsecours
accordée à François Bélanger




À l'époque de la Nouvelle-France, la concession des terres s'est faite par l'entremise du Système seigneurial
instauré par le gouvernement français et en partie calqué sur le régime féodal qui se poursuivait encore en France.
Ce sont l'Intendant et le Gouverneur qui étaient chargés d'accorder au nom du roi de France
les titres de concession des seigneuries. En 1677, François Bélanger reçut de tels titres
de la part de l'Intendant Duchesneau (9 mai 1677) et du Gouverneur Frontenac (1er juillet 1677).

Le seigneur devait ensuite prêter le serment de fidélité au roi, en rendant la Foy et Hommage;
ce que fit François Bélanger le 7 novembre 1677.

Finalement, pour leur assurer toute la légalité possible, les actes de concession des 9 mai et 1er juillet
furent ratifiés en France, le 29 mai 1680 par le ministre Colbert et par Louis XIV, roi de France.

Tous ces documents, apportés par le seigneur François Bélanger, ont été retranscrits
dans le registre du Conseil d'État par le greffier Jean-Baptiste Peuvret, le 24 octobre 1680,
pour en assurer la conservation.

Ils sont ici présentés dans l'ordre dans lequel on les retrouve dans ce registre :


1- Titre de concession accordé par le gouverneur
Frontenac, le 1er juillet 1677.
(Texte et transcription)

2- Titre de concession accordé par l'intendant Duchesneau, le 9 mai 1677. (Texte et transcription)

3- Acte de foy et hommage rendu par François Bélanger, le 7 novembre 1677. (Texte et transcription)

4- Confirmation des titres de diverses concessions faites entre 1676 et 1679 par Colbert et Louis XIV. (Texte et transcription)

La paléographie des textes, quoiqu'incomplète, a été faite le 20 juin 2000, par Clément Plante, descendant de François Bélanger et de Louis Jolliet.

Note : Cher lecteur, le reste du document est disponible dans "Hommages...".






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